Droit d'auteurs et propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’éditeur du site ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Aucun élément composant de ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l’éditeur du site, à l'exception d'une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, l’éditeur du site se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’il estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.